JdM hat geschrieben:...
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée, susvisée, est ainsi modifié :
« Art. 2.
Le montant de l’émission s’élève à 14 783 159,12 €. Elle comprend :
* 485.179 pièces de 0,01 € dont :
- 350.700 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.300 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 531.159 pièces de 0,02 € dont :
- 396.900 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.260 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 457.679 pièces de 0,05 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 890.679 pièces de 0,1 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 407.200 pièces de millésime 2002 ;
- 100.800 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 925.079 pièces de 0,2 € dont :
- 389.900 pièces de millésime 2001 ;
- 376.000 pièces de millésime 2002 ;
- 100.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 846.679 pièces de 0,5 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 364.000 pièces de millésime 2002 ;
- 100.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 2.801.551 pièces de 1 € dont :
- 994.600 pièces de millésime 2001 ;
- 512.500 pièces de millésime 2002 ;
- 135.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 100.000 pièces de millésime 2007 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 1.008.272 pièces de millésime 2014.
* 5.622.913 pièces de 2 € dont :
- 923.300 pièces de millésime 2001 ;
- 496.000 pièces de millésime 2002 ;
- 228.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 20.001 pièces commémoratives de millésime 2007 ;
- 258.000 pièces de millésime 2009 ;
- 25.000 pièces de millésime 2010 ;
- 147 877 pièces commémoratives de millésime 2011 ;
- 1.039.052 pièces de millésime 2011 ;
- 110.000 pièces commémoratives de millésime 2012 ;
- 1.082.373 pièces de millésime 2012 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 1.249.131 pièces commémoratives de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014. »
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize mai deux mille quatorze.
JdM hat geschrieben:Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Notre Trésorerie Générale des Finances est autorisée à émettre des pièces de monnaie de collection de 10 € en argent.
ART. 2.
Le montant de cette émission est fixé à trente mille euros.
ART. 3.
La composition et les caractéristiques des pièces de 10 € en argent sont les suivantes :
• Forme : ronde
• Diamètre : 37 mm
• Tranche : lisse
• Poids unitaire : 25 g
• Métal : Argent au titre de 900/1000
• Qualité : Belle épreuve
• Millésime : 2014.
ART. 4.
Le type de ces pièces sera conforme au modèle exécuté par l’atelier de gravure de la Monnaie de Paris.
L’avers de la pièce est illustré par le blason aux armes des Grimaldi.
Sur le revers de la pièce figure « Héraklès archer » montré sous sa forme d’origine tel qu’il apparaît dans l’antiquité grecque, et au-dessus l’inscription Portus Herculis Monœci.
ART. 5.
Le pouvoir libératoire de ces pièces est illimité.
ART. 6.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize mai deux mille quatorze.
